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Définitions

Client:  tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le site.
Prestations et Services:  http://www.avenir-innovation.com rencontré à disposition des Clients:

Contenu:  Ensemble des éléments constitutifs de l'information sur le site du client, notamment les textes - images - vidéos.

Informations clients:  Ci après dénommé «Information (s)» http://www.avenir-innovation.com pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à fin d'analyse et de statistiques.

Utilisateur:  Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles:  article 4 de la loi n ° 78-17 du 6 janvier 1978.

Les termes utilisés dans le cadre du Règlement sur la protection des données (RGPD: n ° 2016-679)

1. Présentation du site internet.

En vertu de l'article 6 de la loi n ° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la sécurité dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet http://www.avenir-innovation.com dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire  : SAS Neodia Capital social de 7245 € - 17 rue etex 75018 Paris
Responsable publication  : Raphael Richard - Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale. Webmestre  : Raphaël Richard - Hébergeur  : ovh - 2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007 Délégué à la protection des Données  : Raphaël Richard - Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.  

2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés.

Le Site constitue une œuvre de l'esprit protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le client ne peut en aucun cas réutiliser, exploiter ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou des travaux du site.

L'utilisation du site http://www.avenir-innovation.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être traitées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.avenir-innovation.com sont invités à consulter les conseillers de manière régulière.

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être considérée comme décidée par http://www.avenir-innovation.com, qui a besoin de communiquer avec les utilisateurs les dates et heures de l'intervention. Le site web http://www.avenir-innovation.com est mis à jour régulièrement par http://www.avenir-innovation.com responsable. De même, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment: elles s'imposent à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible pour prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site internet http://www.avenir-innovation.com pour fournir une information sur l'ensemble des activités de la http://www.avenir-innovation.com des informations aussi bien que possible. Cependant, il ne peut être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise en œuvre de la loi, mais de ses faits et gestes.

Toutes les informations sur le site http://www.avenir-innovation.com sont des données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Http://www.avenir-innovation.com Les informations sur le site ne sont pas exhaustives. Ils sont en outre sous réserve de modifications apportées à leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne peut être tenu responsable des dommages matériels liés à l'utilisation du site. Le site http: //www.avenir-innovation. Le site du site propose un accès au site en utilisant un matériel récent. Le droit d'accès à la protection de données de l'Union européenne (RGPD: n ° 2016-679)

L'objectif est de fournir une prestation qui assure le meilleur taux d'accessibilité. L'hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l'année. Le service d'hébergement pour les durées les plus durables peut être utilisé pour l'entretien, l'amélioration de ses infrastructures, l'interruption de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

http://www.avenir-innovation.com et l'hébergeur ne sera pas responsable en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de la téléphonie liée notamment à l'encombrement du réseau empêchant l'accès au serveur.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

http://www.avenir-innovation.com http://www.avenir-innovation.com http://www.avenir-innovation.com http://www.avenir-innovation.com http://www.avenir-innovation.com http://www.avenir-innovation.com http://www.avenir-innovation.com http://www.avenir-innovation.com http://www.avenir-innovation.com http://www.avenir-innovation.com http://www.avenir-innovation.fr . Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen utilisé, est interdite, autorisation préalable de: http://www.avenir-innovation.com.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient a été considérée comme constitutive d'une contrefaçon et de la réalisation des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

http://www.avenir-innovation.com agit en tant qu'éditeur du site. http://www.avenir-innovation.com est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu'il publie.

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http://www.avenir-innovation.com http://www.avenir-innovation.com http://www.avenir-innovation.com ne peut pas être tenu responsable des dommages indirects. avenir-innovation.com. Des espaces interactifs sont la possibilité de poser des questions à l'utilisateur. http://www.avenir-innovation.com http://www.avenir-innovation.com http://www.avenir-innovation.com http://www.avenir-innovation.com http://www.avenir-innovation.com http://www.avenir-innovation.com. Le cas échéant, http://www.avenir-innovation.com a également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et / ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message raciste, injurieux,

7. Gestion des données personnelles.

Le client est informée des informations sur la communication marketing, la loi du 21 juin 2014 pour la confiance dans l'économie numérique, la loi Informatique et Libertés du 06 Août 2004 et le Règlement général sur la protection des données (RGPD: n ° 2016-679).

7.1 Responsables de la collecte des données personnelles

Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l'Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est: Neodia. http://www.avenir-innovation.com est représenté par Raphael Richard, son représentant légal

Http://www.avenir-innovation.com s'engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. This provides particulier to Client of the finalities of its treatment of data, provide to their prospects and clients, with the recueil of their consentements, the complete information on the treatment of their personal data traitements conformes à la réalité. Chaque fois que http://www.avenir-innovation.com traite des Données Personnelles, http://www.avenir-innovation.com prend toutes les mesures raisonnables pour assurer l'exactitude et la pertinence des Données Personnelles http://www.avenir-innovation.com les traite.

7.2 Finalité des données collectées

http://www.avenir-innovation.com est susceptible de traiter tout ou partie des données:

  • pour permettre la navigation sur le site et la traçabilité des prestations et des services commandés par l'utilisateur: données de connexion et d'utilisation du site, facturation, historique des commandes, etc. 
  • Pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking ...): matériel informatique utilisé pour la navigation, l'adresse IP, le mot de passe (hashé) 
  • pour améliorer la navigation sur le site: données de connexion et d'utilisation 
  • pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur http://www.avenir-innovation.com: adresse email
  • pour mener des campagnes de communication (sms, mail): numéro de téléphone, adresse email

http://www.avenir-innovation.com ne commercialise pas vos données personnelles qui sont utilisées par des fins ou des fins statistiques et d'analyses.

7.3 Droit d'accès, de rectification et d'opposition

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les utilisateurs de http://www.avenir-innovation.com 

  • droit d'accès (article 16 de la RGPD), article de la RGPD, article 17 du RGPD, de la mise en œuvre du droit de verrouillage ou de l'effacement des données de caractère personnel lorsqu'elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite 
  • droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD) 
  • droit à la limitation du traitement des données des utilisateurs (article 18 de la RGPD) 
  • droit d'opposition au traitement des données des utilisateurs (article 21 de la RGPD) 
  • right to the portability data that the uses were provided, under the data fonts the treatment of automatized fondés on their consent or on a contract (article 20 RGPD) 
  • http://www.avenir-innovation.com http://www.avenir-innovation.com http: //www.avenir-innovation.com 

Http://www.avenir-innovation.com http://www.avenir-innovation.com s'engage à détruire ses données, sauf si leur conservation est nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si l'utilisateur souhaite savoir comment http://www.avenir-innovation.com utiliser ses données personnelles, demander à rectifier ou s'opposer à leur traitement, l'utilisateur peut contacter http: //www.avenir-innovation. com par écrit à l'adresse suivante:

Neodia - DPD, Raphaël Richard 
17 rue etex 75018 Paris.  

Dans ce cas, l'Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu'il a souhaité que http://www.avenir-innovation.com corrige, mette à jour ou supprime, s's'identifiant avec une copie d'une pièce d'' identité (carte d'identité ou passeport).

Les demandes de suppression de données personnelles sont soumises à des obligations à http://www.avenir-innovation.com par la loi, notamment en matière de conservation ou d'archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs de http://www.avenir-innovation.com peuvent déposer une demande auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

7.4 Non-communication des données personnelles

http://www.avenir-innovation.com  s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Pour autant, http://www.avenir-innovation.com  reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’il présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

http://www.avenir-innovation.com s'engage à prendre toutes les précautions nécessaires pour préserver la sécurité des informations et notamment celles qui ne sont pas communiquées aux personnes non autorisées. Cependant, if a incident impacting the privacy or the privacy of the Client in the knowledge of http://www.avenir-innovation.com, cela-ci doit dans les meilleurs délais informer le client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs http://www.avenir-innovation.com ne collecte aucune «données sensibles».

Les Données Personnelles de l'Utilisateur peuvent être traitées par les filiales de http://www.avenir-innovation.com et des sous-traitants, exclusivement pour réaliser les finalités de la présente politique.

Dans la limite de leurs attributions et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d'avoir accès à des données de http://www.avenir-innovation.com sont principalement les agents de notre service client.

8. Notification d'incident

Quels sont les efforts fournis, une méthode de transmission sur Internet et une méthode de stockage électronique est complètement sûre. Nous ne garantissons pas une garantie absolue. Si nous prenions connaissance d'une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs afin qu'ils aient pris les mesures appropriées. Nos procédures de notification d'incident tiennent compte de nos obligations légales, elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer les clients de toutes les questions pertinentes à la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site http://www.avenir-innovation.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, vendue ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule the reason of rachat from http://www.avenir-innovation.com et de ses droits à la transmission de ces informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site http://www.avenir-innovation.com.

Sécurité

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles et des données personnelles, http://www.avenir-innovation.com utiliser des réseaux protégés par des normes telles que pare-feu, la pseudonymisation, l'encryption et mot de passe.

Lors du traitement des données personnelles, http://www.avenir-innovation.com prend toutes les mesures nécessaires pour protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

9. Liens hypertextes «cookies» et balises («tags») internet

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9.1. " BISCUITS "

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À tout moment, l'utilisateur peut faire le choix d'exprimer et de modifier ses souhaits en matière de biscuits. http://www.avenir-innovation.com peut en outre faire appel à des services externes pour aider à recueillir et traiter les informations dans cette section.

Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus figurant sur le site de http://www.avenir-innovation.com ou dans son application mobile et si l'utilisateur a accepté le dépôt de cookies en ligne sa navigation sur le Site Internet ou l'application mobile de http://www.avenir-innovation.com, Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus d'informations sur les cookies sur vos appareils).

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    Article 9.2. BALISES ("TAGS") INTERNET

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    Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d'accéder au site, et sur les différentes pages de celui-ci.  

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    10. Droit applicable et attribution de juridiction

    Tout litige en relation avec l'utilisation du site http://www.avenir-innovation.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

 

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